Les Livres Légaux de l'éleveur d'animaux non-domestiques

Par Pierre Alexandre

Les Livres Légaux de l'éleveur d'animaux non-domestiques Les textes imposent la tenue de certains livres ou registres dès lors que l'on se propose d'élever des animaux d'espèces non domestiques. Ces livres sont des CERFA, c'est-à-dire des formulaires...

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Ouverture d'etablissement pieces à fournir

Par Pierre Alexandre

Liste des pièces constitutives d'un dossier de demande d'autorisation d'ouverture pour un établissement où sont entretenus des animaux d'espèces non domestiques Attention: cette liste peut varier d'une préfecture à l'autre et n'est donnée ici qu'à titre...

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Liste des pièces constitutives d'un dossier de demande de certificat de capacité

Liste des pièces constitutives d\'un dossier de demande de certificat de capacité

Par Pierre Alexandre

Liste des pièces constitutives d'un dossier de demande de certificat de capacité Attention: cette liste peut varier d'une préfecture à l'autre et n'est donnée ici qu'à titre d'information. Dossier à établir en 3 exemplaires et à adresser à Monsieur le...

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Le certificat de capacité

certicat de capacité

Par Pierre Alexandre

Le certificat de capacité La nécessité ou non de posséder le certificat de capacité pour entretenir des animaux de la faune sauvage dépend de plusieurs paramètres: un particulier possédant peu d'animaux et n'en faisant pas commerce peut s'estimer dispensé...

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